Le plan de masse est un élément essentiel lors de la demande de permis de construire. Il doit être préparé avec soin et respecter les règles en vigueur selon le lieu et la nature de la construction. Dans cet article, nous étudierons en détail la démarche à suivre pour réaliser un plan de masse répondant aux normes et aux exigences réglementaires pour obtenir un permis de construire. Nous aborderons également les différents éléments à prendre en compte et à intégrer dans le plan de masse pour pouvoir obtenir le permis de construire.
Si vous souhaitez construire votre maison, obtenir un permis de construire est indispensable. Afin de déclarer les travaux de construction, vous devez fournir certaines pièces, dont un plan de masse. Créer ce document peut s’avérer complexe, mais vous pouvez le réaliser vous-même si vous avez les compétences requises. Vous avez besoin d’un ordinateur ainsi que de logiciels spécifiques. Une autre solution est de faire appel à un architecte.
Contenu de l'article :
En quoi consiste un plan de masse ?
Le plan de masse est une pièce primordiale du dossier de permis de construire. Il est représenté sous forme de graphique qui montre la parcelle dans son intégralité. Celui-ci inclut les constructions effectuées sur le terrain et celles qui sont en cours.
Pour sa réalisation, une vue aérienne ou un plan est utilisé afin de représenter tout le projet. Pour ce faire, le plan de masse doit être réalisé en 3D ; c’est-à-dire en tenant compte de la longueur, de la hauteur et du volume des constructions.
Il est exigé par l’article R 431-9 du Code de l’urbanisme et noté PCMI 2 sur la liste normalisée des pièces qui constituent le dossier de permis de construire.
Aucun projet de construction ou modification ne peut être effectué sans le plan de masse.
Quels sont les avantages d’un plan de masse ?
Un plan de masse est indispensable pour soumettre une demande de permis de construire à la mairie. Cela vous permet de vérifier si votre projet respecte les règlements d’urbanisme de la commune. À travers le plan de masse, vous devez clairement et précisément dessiner les éléments qui se trouvent déjà sur le terrain et le nouveau projet : implantation, accès à la voie publique et aux réseaux, et aménagements à venir.
Un plan de masse bien réalisé est la base d’un bon traitement de votre demande par les services d’urbanisme. Toutefois, si le plan est imprécis ou contient des erreurs, le dossier sera rejeté par la mairie.
Quels éléments doit contenir un plan de masse ?
Selon l’article R 431-9 et la notice Cerfa n°51434 05, un plan de masse doit inclure des éléments tels que :
- Constructions existantes ;
- Orientation ;
- Modifications à effectuer ou constructions neuves avec leurs dimensions ;
- Limites de la parcelle et ses clôtures ;
- Aménagements extérieurs (pylône, abri de jardin et piscine) ;
- Plantations (arbres et haies) ;
- Accès aux espaces et aux constructions ;
- Raccordements aux réseaux publics (eau potable, eaux usées et pluviales, gaz, internet, électricité).
Il est conseillé d’utiliser une échelle qui vous permet de noter soigneusement sur le plan tous ces éléments mentionnés. Vous devriez également mentionner l’endroit où vous avez pris les deux photos PCMI 7 et PCMI 8 à joindre au dossier, ainsi que l’angle de vue.
Comment créer un plan de masse ?
Avant de démarrer la création de votre plan de masse, il est important que vous vous renseigniez sur le Plan Local d’Urbanisme (PLU) de votre localité afin de savoir si votre projet est conforme aux exigences en vigueur.
Si votre projet est autorisé, vous pouvez alors commencer à réaliser votre plan de masse à l’aide d’un logiciel de DAO (Dessin Assisté par Ordinateur) ou d’un logiciel Architecte 3D. Vous aurez également besoin d’un crayon, d’un mètre ruban et d’une règle de 60 cm.
La création de votre plan de masse implique le respect de 3 étapes essentielles. Il s’agit de définir les dimensions des objets, de préciser la nature de l’aménagement et de représenter le plan.
Renseigner les dimensions exactes
La précision des dimensions est une étape incontournable lors de la création d’un plan de masse.
Aucune erreur ne sera tolérée à ce niveau.
Vous pouvez prendre les mesures manuellement ou faire appel à un géomètre expert (vous devrez prévoir un budget compris entre 500 et 1500 €). Vous pouvez aussi consulter gratuitement le plan cadastral en ligne ou faire une demande sur papier (prix compris entre 5,50 et 18 €).
Une fois que vous disposez des dimensions exactes de vos biens, vous pouvez lancer la réalisation de votre plan de masse. N’oubliez pas qu’il n’est pas nécessaire de recourir aux services d’un géomètre expert si votre terrain n’est pas loti.
Énumérer la nature des aménagements
Une fois les dimensions des différents éléments notées, vous devrez préciser la nature de l’aménagement. Vous devez mentionner les limites du terrain sur le plan de masse ainsi que la superficie et la hauteur des éléments qui le composent.
Vous pouvez citer :
- Les murs, les clôtures, les murets, les grillages et les portails ;
- Les constructions existantes : l’habitation, le jardin et la piscine ;
- L’agencement : les arbres, le gazon et la terrasse.
Vous devrez mentionner la superficie et la hauteur de chaque élément sur votre plan de masse.
Réaliser le plan de masse du projet
Une fois la représentation du plan de la construction existante achevée, vous devez la reproduire sur une autre feuille. Vous devez ensuite remplir les nouvelles constructions à réaliser. Vous devez hachurer ces constructions en couleur et préciser leurs dimensions au sol et en hauteur.
Vous devrez aussi noter les endroits qui seront creusés lors de la construction ou de la modification. Vous devez veiller à ce que la construction existante soit identique sur les deux plans de masse.
Quelle échelle est requise pour représenter un plan de masse ?
Pour créer un plan de masse, aucune échelle spécifique n’est exigée. En général, elle est inférieure à 1/500. Une échelle supérieure à ce chiffre rend le plan illisible et entraîne son rejet. La dimension de votre parcelle détermine souvent l’échelle à utiliser.
Les échelles complexes, comme 1/309e, 1/405e ou 1/152e, doivent être évitées car elles rendent la lecture du plan difficile. Il est préférable d’opter pour des chiffres ronds afin d’éviter tout malentendu ou confusion par les services d’urbanisme.
Qui peut créer un plan de masse ?
Un plan de masse peut être dessiné par plusieurs personnes. Vous pouvez le faire vous-même. Il est indispensable d’avoir des connaissances et des compétences dans ce domaine. Il faudra également un ordinateur et le téléchargement des logiciels appropriés pour obtenir un bon résultat. Sinon, votre plan de masse pourrait être rejeté.
Pour éviter cela, il est recommandé de faire appel à un architecte. Cela vous aidera à éviter les erreurs possibles qui pourraient faire échouer votre demande de permis. Ce professionnel vous soutiendra au cours de toute la procédure d’obtention de votre certificat de construction avec des conseils utiles. Il s’assurera également que votre projet est conforme aux normes d’urbanisme en vigueur. L’architecte prendra en charge de A à Z la procédure d’obtention de votre permis de construire.
Guide vidéo pour créer un plan de masse
Quel est le but du plan de masse ?
Réponse:
Le plan de masse sert à fournir une vue d’ensemble de l’emplacement des bâtiments ainsi que de leurs limites et de leur utilisation.
Qui est responsable de la réalisation du plan de masse ?
Réponse:
L’architecte est responsable de la réalisation du plan de masse.
Quels documents sont nécessaires pour réaliser le plan de masse ?
Réponse:
Les documents nécessaires pour réaliser le plan de masse incluent un plan de situation, un plan topographique, un plan de relief et des informations de base sur le terrain et l’utilisation prévue.
